Conditions générales de vente

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6.1 VIP GIOIELLI SRL accepte les paiements pour :

- PayPal

- Cartes de crédit et de débit

- Frais bancaires

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Les présentes conditions générales régissent les chats en ligne via le site www.VIPGIOIELLI.com , propriété de Vip Gioielli srl et géré par ses résidents en Italie.

Le commerce des objets précieux

Législation Précieux et secteur : Sécurité publique consolidée.

Les conseils de référence pour la gestion de l'activité des objets déjà utilisés sont les suivants :

a) Arrêté royal n° 773 du 18 juin 1931, intitulé « Sécurité publique consolidée ».

(TULPES)

b) Arrêté royal n° 635 du 6 mai 1940 intitulé « Règlement relatif à la mise en œuvre du texte TULPS du 18 juin 1931, n° 773 ».

c) Décret législatif n° 114 du 31 mars 1998, intitulé « Réformé des règles sur le secteur du commerce, conformément à l'article 4, paragraphe 4, de la loi n°59 du 15 mars 1997 et ses modifications ultérieures ».

d) Décret législatif n° 231 du 21 novembre 2007, intitulé « application de la directive 2005/60/CE relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme ainsi que de la directive 2006/70/CE qui prescrit les mesures d'application de celle-ci » (anti-blanchiment de capitaux)

A cet égard, le commerce d'objets déjà utilisés pour garantir que ces objets sont correctement stockés, l'exploitant est autorisé par la Préfecture de Police compétente pour la situation, conformément à l'art. TULIPES 126 et 127.

La Préfecture délivre le permis :

1. Après effectué des contrôles au Bureau du Procureur, sur l'existence d'exigences morales au représentant légal de la société, aux membres et aux représentants.

2. Avoir inspectionné lieu de l'exercice en question pour s'assurer que toutes les mesures de sécurité pour les personnes et travaillant soient prises (cloison avec verre blindé incésable, coffre-fort, alarme, caméras de surveillance), insi que meer toutes les démarches administratives à la municipalité et à la chambre de commerce pour l'ouverture d'une entreprise, c'est la femme qui a la boutique - ou c'est une entreprise avec tous ses effets.

Les propriétaires de la boutique ne respectent pas nécessairement les obligations spécifiques pour la conduite du commerce des objets précédemment spécifiés.

1) L’identification des clients :

L'achat du prix doit être effectué avec une pièce d'identité valide au moment de l'achat des objets du prix.

Le client ayant atteint la majorité, il est interdit l'achat à des mineurs.

Le client est une personne privée et est donc inscrit dans la définition d'un consommateur conformément à l'art. 3 des codes de consommation (personnes physiques actives à des fins non liées à une activité ou une profession).

2) Enregistrement des opérations :

Le rachat-ou boutique est tenu de tenir un registre des opérations, pour enregistrer les opérations quotidiennes.

3) Identification obligatoire :

Le vendeur est tenu de s'identifier au moyen d'une pièce d'identité comportant une photographie valide lors de l'achat des articles achetés.

4) Les objets précédents doivent être stockés dans les 10 jours.

La boutique ne peut ni modifier ni supprimer les objets associés à cette période.

5) Obligations anti-blanchiment de l'argent.

La lutte contre le blanchiment argenté est terminée :

a) L'identification du client, l'enregistrement et la conservation des données relatives à la transaction effectuée.

La boutique accepte ces obligations par rapport à la loi anti-blanchiment en remplissant les obligations exigées par le TULPS, concernant l'identification des clients, l'enregistrement des opérations quotidiennes sur le registre approuvé par le commissaire et la conservation des femmes en attente pendant 5 ans.

b) La communication des opérations suspectes à l’unité d’information financière :

Cette communication est réalisée par les destinataires savent, soupçonnent ou ont des motifs raisonnables de soupçonner que des opérations d'argent, de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme sont en cours, ont été réalisées ou tentées.

Le Ministre de l'Intérieur a déclaré le 17 février 2011* intitulé « Détermination d'indicateurs d'anomalies en faveur de certaines catégories d'opérateurs non financiers », afin de déterminer certains éléments permettant d'évaluer avec discernement et discernement, l'existence d'opérations événementielles suspectes.

Il semble que je sois le destinataire de la commande, comme vous le constatez l'exploitant des objets précédents, également une licence à accorder par le TULPS.

c) Restriction concernant l’utilisation du produit :

La restriction d'achat ne dépassera pas le montant de 999,99 euros, comme indiqué dans le décret n° 201 du 6 décembre 2011 (Décret, à l'Italie). Ainsi, la boutique de rachat-ou en conformité avec la législation anti-blanchiment n'a pas à payer en espèces pour les objets précieux ayant un montant supérieur à celui indiqué.

Les premiers peuvent être transférés à de nombreux clients payeurs tels que des chèques bancaires non portables, des virements bancaires, des cartes électroniques.

Ce n'est pas une exigence pour vous, mais un marchand professionnel d'objets de valeur peut remettre au client une demande, en plus de l'identification du vendeur ainsi que de l'acheteur, déclarant le prix et décrivant les objets.

Dispositions générales :

1.1 Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des vingt produits de Vip Gioielli srl conclus à distance par le site www.vipgioielli.com

1.2 L'utilisation du service à distance décrit dans les présentes conditions générales est exclusivement réservée aux consommateurs, notamment aux personnes physiques exerçant une activité commerciale, artisanale, industrielle ou libérale, ainsi qu'aux majorités. (ou si mineur, autoresé par l'autorité parentale)

1.3 Le client devra lire attentivement les présentes conditions qui ont été mises à sa disposition sur le site, afin d'en permettre la connaissance ainsi que la mémorisation et la reproduction par le client conformément à l'art. 12, paragraphe 3 du décret législatif n° 70 du 9 avril 2003, (« mise en œuvre au regard de la directive 2000/31/CE concernant certains aspects juridiques des services de la société dans le marché intérieur, notamment le commerce électronique », « décret sur le commerce électronique »).

1.4 Les contrats conclus avec Vip Gioielli srl, via le site, sont régis par la loi italienne et en particulier par le décret législatif n° 206 du 6 septembre 2005 (ci-après « le code de la consommation ») et le décret sur le commerce électronique.

Identification du vendeur :

2.1 Vip Gioielli srl est le vendeur et est situé socialement à Via A. Volta 38, 06135 Ponte San Giovanni (Pérouse) Tél: 075/5991044, email: info@vipgioielli.com , N° TVA 02171230549 - cf. 01478820515 .

Informations relatives aux produits et à leur disponibilité :

3.1Les informations relatives aux produits et aux codes sont disponibles sur le site ; Ils sont au nombre de quatre conformément aux articles 52 et 53 du code de la consommation.

3.2 Le site ne contient pas tous les produits. Les produits représentent une sélection d'articles normalement disponibles en magasin et, à titre d'exemple, dans les vitrines de bijoux, de présentoirs, d'accessoires de mode et de cadeaux. La représentation graphique des produits proposés sur le site peut ne pas être conforme à la réalité. Pour toute information complémentaire, le client peut contacter « Vip Gioielli srl »

3.3 Tous les produits sont sous réserve de disponibilité, « Vip Gioielli srl » se réserve le droit, à tout moment, de modifier les limites de quantité et de type de produits vendus sur le site. Le style, les modèles et les couleurs des produits décrits sur le site ne peuvent être modifiés sans préavis. Au moment de la transaction, une réponse automatique communiquera au client, dans les délais nécessaires à l'exécution de la commande, de la non-disponibilité du produit commandé.

Prix:

4.1 Les prix des produits sont exprimés en euros, et sont toutes taxes comprises, les frais de port sont donc ici indiqués séparément sur le bon de commande.

4.2 Vip Gioielli srl vérifie que tous les prix indiqués sur le site sont corrects, mais ne garantit jamais l'absence d'erreurs. Si, dans tous les cas, une erreur devait être commise, Vip Gioielli srl déclarera confirmer le prix correct ou annuler la commande.

Modes d'achat :

5.1 Les caractéristiques essentielles et les prix des produits sont indiqués dans l'offre en relation avec chaque produit présent sur le site.

5.2 Avant d'envoyer une proposition de commande, les clients sont invités à s'assurer qu'ils l'ont bien reçue et qu'ils ont compris les quatre instructions pour le processus d'achat et les présentes conditions générales, qui sont incluses dans le contrat. Pour commander des produits, le client doit remplir et envoyer le formulaire à Vip Gioielli srl, en suivant les instructions sur le site. Le client doit introduire le produit dans le « panier », après avoir examiné et accepté les termes et conditions, avec une référence particulière aux conditions de livraison, pour la résiliation et après avoir examiné la déclaration de confidentialité, le client doit sélectionner les modes de paiement et cliquer sur « commandes ».

Concernant l'achat d'objets achetés (or et argent), vous devez envoyer une pièce d'identité valide par fax au 075/7823682 ou par courrier à Vip Gioielli srl, Via a. volta 38, 06135 PS Giovanni (PG) ou par email à info@gioielleriaman zoni214.com .

5.3 Pour corriger d'éventuelles erreurs, veuillez suivre la procédure indiquée sur le site, avant de compléter la proposition d'achat. En particulier, le client a le droit de modifier la quantité de produits dans la liste, en ajoutant ou en supprimant un ou plusieurs produits dans le panier.

5.4 Lors de l'envoi de la commande à Vip Gioielli srl, le client vous informera et déclarera qu'il souhaite recevoir toutes les quatre informations conformément à la procédure de commande et accepter les conditions générales dans leur intégralité.

5.5 À l'exclusion de l'utilisation des femmes décrites dans la politique de confidentialité et sous réserve du consentement exprimé par le client, les bons de commande seront conservés par Vip Gioielli srl pendant la période de temps prévue par lui.

Modes de paiement :

6.1 Vip Gioielli srl accepte les paiements pour :

- Virage bancaire

Virement bancaire Bijoux d'occasion

VIP BIJOUX SRL

Banque Intesa Sanpaolo
IBAN : IT57 R030 6938 2881 0000 0008 053

Virement bancaire Bijoux Nouveaux

VIP BIJOUX SRL

Banque Intesa Sanpaolo
IBAN : IT80 Q030 6938 2881 0000 0008 052

Conclusion du contrat :

7.1 Le contrat stipulé entre Vip Gioielli srl et le client est considéré comme conclu après que le client ait reçu la confirmation que la proposition de commande a été correctement suivie selon les procédures, que les produits sont disponibles et que les paiements seront effectués sur la carte de crédit.

7.2 Vip Gioielli srl n'est pas responsable des défaillances dans la transmission des données de l'opérateur.

7.3 Conformément aux dispositions de l'art. 53 du code d'achat, une fois la confirmation de l'exécution de la commande ou du contrat, Vip Gioielli srl envoie au client par courrier électronique un résumé des termes et conditions, les informations sur les caractéristiques essentielles des produits achetés, les renseignements sur le prix et les modalités de paiement, les informations sur les tarifs de livraison, sur les conditions et modalités de droit de résiliation, et y compris la résiliation dans les cas de produits personnalisés, l'adresse de Vip Gioielli srl qui présente les réclamations, les informations sur les services et l'assistance, sur les garanties commerciales existantes. Le client doit immédiatement vérifier le contenu de la communication et signaler à Vip Gioielli srl d'éventuelles erreurs ou omissions.

7.4 A cet égard, pour l'acquisition de produits déjà utilisés (or, argent), le client doit envoyer une pièce d'identité valide par fax au 075/7823682 ou par courrier à Vip Gioielli srl, via a. coffre-fort 38,06135 Ponte San Giovanni (pg), ou par email à info@gioiell eriamanzoni214.com .

Invalidité du projet d'ordonnance :

8.1 En dérogeant aux dispositions du point 7, tout projet de commande n'est pas réputé accepté par Vip Gioielli srl, et tout contrat n'est pas réputé conclu entre vous et le client si Vip Gioielli srl doit avoir les raisons données par le client :

(i) l'intention d'acheter des produits liés à leurs activités, activités ou professions, conformément aux dispositions du paragraphe 1.2 des présentes conditions générales ;

(ii) n'hésitez pas sur la base d'un produit authentique et authentique sur la base des produits que vous avez commandés

(iii) exercer illégalement son droit de résiliation reconnu au paragraphe 13 ci-dessous.

8.2 En d’autres termes, le projet proposé est considéré comme nul et inefficace. Vip Gioielli srl enverra un e-mail au courrier électronique indiquant la non-acceptation du projet de commande, ainsi que la non-conclusion du contrat, prenant note d'annuler les dettes et/ou toutes autres factures au client.

Expédition, transport et livraison :

9.1 Pour des raisons de sécurité, les produits achetés sur le site sont livrés à l'adresse enregistrée sur la carte bancaire, sauf indication contraire du client et au moment de la livraison, nécessitant la signature du client ou un document indiquant que le majeur est requis. Les livraisons ne seront pas effectuées à des boîtes postales. Dans les cas d'achat, le client doit communiquer à Vip Gioielli srl au moment de la commande, les dernières minutes.

9.2 Pour chaque commande passée sur le site, Vip Gioielli srl recevra un récapitulatif des produits expédiés par e-mail ou par courrier sous le titre de la commande, aux fins de la DPR 445/2000 et du décret législatif n° 52/2004. Pour la délivrance du reçu, les renseignements fournis par le client font foi, au moment de la commande et toute variation le soir possible après l'émission de celle-ci.

9.3 Toutes les demandes seront livrées du lundi au vendredi, sauf les dimanches, jours fériés et jours fériés nationaux. Vip Gioielli srl n'est pas responsable des retards et/ou causes imprévus causés par le transporteur, même si le client sera clair.

9.4 En tout état de cause, en cas de force majeure ou d'accident accidentel, conformément à l'art. 54 du code d'achat, les produits seront livrés dans un délai maximum de 30 jours pour respecter le délai de conclusion du contrat conformément au paragraphe 7.1 (ci-dessus), donc si Vip Gioielli srl communique dans le même délai ou dans le délai opportun pour la livraison, par biais de messages électroniques, l'impossibilité de stocker les produits commandés pour des causes temporaires ou pour l'indisponibilité de certains produits. En cas de notification, Vip Gioielli srl remboursera la totalité du montant ici à payer par le client pour la fourniture.

9.5 Dans le cas où Vip Gioielli srl communique un retard dans la date de livraison, le client annulera la commande, chaque jour après le paiement sera remboursé après ce qui est possible et dans tous les cas plus tard que 30 jours selon la date de réception de l'annulation de la commande, à l'exception des commandes de produits personnalisés conformément aux dispositions de la ligne 12.

9.6 Pour la livraison des produits, la présence du client ou de son représentant est requise à l'adresse prévue dans la commande. A la réception des produits, le client doit vérifier :

(i) que le nom des colis livrés correspond au nom indiqué dans le document de transport (DDT)

(ii) que l'emballage est intact, non endommagé, non humide ou non altéré de quelque façon que ce soit, à l'exception du scellement du colis. Toute question concernant l'emballage et/ou le produit, le nom du colis, peut être contestée immédiatement, veuillez écrire en présence du coursier. Une fois l’article signé, sans l’avoir contesté, il était impossible de contester les caractéristiques extérieures du livre.

Expédition et confirmation d'expédition :

10.1 Vip Gioielli srl enverra au client un courrier électronique pour confirmer que les produits ont déjà été expédiés.

Conditionnement:

11.1 Les produits listés sur le site sont vendus avec l'emballage de « Vip Gioielli srl », comme pour la boutique.

Retours et remboursements

Produits personnalisés :

12.1 Conformité à l'article 55, alinéa 2, alinéa d) du code de la consommation, droit de retour, d'annulation ou de remboursement qui sera autrement disponible, sans préjudice du produit, par exemple l'alinéa 15 ci-après, ou en cas de réalisation de bijoux sur les indications précises du client soit figuratif litéral. En ce qui concerne ces personnalisations, le client a signalé que les graphismes proposés sur le site peuvent différer de la réalité : les images et photographies des graphismes peuvent ne pas refléter l'aspect réel du produit final.

Droit de rétractation et d'annulation des commandes :

13.1 Vip Gioielli srl souhaite assurer l'entière satisfaction du client. Conformément à l'article 64 du code de la consommation, le client a le droit d'acheter le contrat, sans en préciser le motif, de retourner les produits, veuillez consulter ces descriptions au paragraphe 12, dans les 10 jours suivant leur mise à disposition, à compter de la date de réception des produits.

13.2 Pour les exerceurs du droit de récupération, le client peut envoyer un e-mail à l'adresse suivante : info@vipgioielli.com

(i) le souhait de l'utilisateur de bénéficier d'un droit de rétractation conformément à l'article 64 du code de la consommation ;

(ii) indiquer les marchendises pour lesquelles le client désire prévaloir du droit de résiliation;

(iii) le numéro de commande communiqué par Vip Gioielli srl pour confirmation de la commande.

13.3 Dans les conditions d'exercice du droit de résiliation, Vip Gioielli srl vous remboursera le prix des produits à acheter qui ne sont pas utilisés, utilisés, endommagés et accompagnés de l'article d'origine et avec l'emballage établi dans la boutique. En fonction du prix, vous serez déduit des frais que Vip Gioielli srl vous paie, pour la somme de 30,00 euros et 0,5% de la valeur assurée. Vip Gioielli srl accepte les retours de produits ici ont été livrés avec une étiquette ou une vignette ou un emballage de retour/échange conforme aux instructions données ci-dessous ; à condition que l'étiquette ou l'adhésif ou l'emballage soient intacts et joints au produit.

13.4 Vip Gioielli srl se réserve le droit de refuser le retour des produits qui ne sont pas conformes à ses exigences. Dans les cas de produits défectueux, il est fait application des dispositions du paragraphe 14 « Défauts de conformité ». Les remboursements sont effectués avec le même moyen de paiement utilisé pour l'achat. Le prix des produits achetés en ligne ne peut être remboursé par la boutique.

13.5 Les frais de retour des produits sont à la charge du client, tous les frais payés par le client pour le retour ne sont pas remboursables.

13.6 La livraison contient des instructions simples pour le retour des produits.

13.7 Vip Jewelry srl Nous nous engageons à rembourser le client au plus tard 30 jours après la réception du billet retour, par l'envoi d'une notification du courrier électronique à l'arrivée. Le montant payé par le client sera réglé dans la soirée par les frais que Vip Gioielli srl paiera pour la livraison de l'article pour la somme de 30,00 euros et 0,5% de la valeur assurée.

13.8 Il est recommandé d'expédier les produits à l'assistant d'un coursier, en s'assurant de l'assemblage complet des conteneurs et en s'assurant d'avoir le numéro d'expédition, jusqu'à ce qu'ils soient sur vous. Vip Gioielli srl n'est pas responsable des remboursements ou des indemnisations des produits expédiés par le client qui ne les a jamais reçus, en cas d'achat, de commandes ou de questions qui ne lui sont pas imputables.

13.9 Si le client souhaite modifier ou annuler la commande déjà envoyée, l'e-mail doit être envoyé immédiatement avant de recevoir l'e-mail de confirmation d'expédition, un e-mail à info@vipgioielli.com . Vip Gioielli srl travaille pour satisfaire les besoins du client. Cependant, une fois les colis expédiés, la commande ne peut être ni annulée ni modifiée. Toutefois, les produits livrés peuvent être restitués, et dans ce cas, on fera référence à la discipline des rapports décrits ci-dessus.

Manquements à l'obligation de se conformer :

14.1 Dans le cas où un produit vendu par Vip Gioielli srl présente un défaut de fabrication et de toutes les manières pour éviter le défaut de conformité des produits vendus par Vip Gioielli srl, le client doit nous contacter immédiatement en ligne à info@vipgioielli.com .

14.2 Les ventes de produits sont inférieures